Charte d’utilisation des images
Photothèque – charte d’utilisation :
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La photothèque de la ville d’Epinay-sur-Seine est un outil au service de l’information municipale, de la promotion de la ville et de ses activités. Elle comprend des photographies d’hier, témoins des évolutions urbanistiques et du cadre de vie, et d’autres plus récentes, instantanés d’une ville en mouvement et de ses habitants.
Ce fonds iconographique est l’œuvre de nombreux auteurs qui ont préalablement autorisé la municipalité à exploiter leurs photographies, à l’exclusion de toutes fins commerciales, professionnelles ou électorales, pour lesquelles leur accord explicite demeure obligatoire.
L’utilisation à des fins personnelles demeure possible, mais soumise à un accord préalable de la Ville, dans les conditions ci-après précisées.
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2. Le nom des photographes, accompagné de la mention Ville d’Epinay-sur-Seine, doit obligatoirement figurer lisiblement sur chaque reproduction/édition/utilisation ou dans la partie « Crédits-photos » des documents imprimés – numériques ou génériques. Toute photo publiée, sur quelque support que ce soit, doit donc impérativement mentionner le crédit photo suivant : « © NOM DU PHOTOGRAPHE – Ville d’Epinay-sur-Seine ».
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